B0 - Procédures du Sénat de Savoie : procédures recensées dans le fichier établi entre 1920 et 1950, dit fichier "Gabriel Pérouse".
Date
1559-1792
Description physique
Importance matérielle : 8171 articles
Liens vers documents numérisés :
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- Voir : Inventaire B0, fiches 0001-0999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 1000-1999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 2001-2999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 3001-3999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 4000-4999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 5000-5999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 6000-6999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 7000-8171
Origine
Producteur : Sénat de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Sénat de Savoie.
Versement
Présentation du contenu
En 1979, la série B se présente, d'après le Guide d'A. PERRET : - B : archives propres Parlement et Sénat, y compris des procédures du XIXe s. ; 1B : archives saisies ou recueillies (familles et juridictions) ; 2B : Chambre des comptes, 17 articles ; 3B : judicatures mages, épiscopales, de mandements et seigneuriales. En réalité les sous-séries n'ont pas été constituées et le répertoire suit une cotation provisoire en série B (de 1 à 6 983), avec plusieurs doublons de cotation. De plus en Bo (zéro) ont été cotées 8 173 liasses de procédures (fichier nominatif Pérouse) et en B Criminel 3 322 liasses (en fait civils et criminels, non inventoriées). Ces 11 507 liasses concernent un nombre indéterminé de procédures (plusieurs par liasse et inversement, plusieurs liasses pour certaines procédures. 200 mètres env. sont en vrac non conditionné. En 1997, les registres d'inscription des parties et procureurs au greffe ont été regroupés à part, par année. Le plan de classement projeté en 1998 est d'attribuer une sous-série par institution : 1B Parlement ; 2B Sénat ; 3B Chambre des comptes (sous réserve de les reclasser en C) ; 4B Judicatures et juridictions subalternes ; 5B Archives saisies ou recueillies. Ce choix limite autant que possible les manutentions par rapport au rangement existant.
Conditions d'accès
Archives publiques
Mode de classement
Fiches analytiques manuscrite et index dactylographié
Nom de personne
Sont regroupés en 2B les documents du Sénat auparavant cotés provisoirement en série B. Les procédures du Parlement, actuellement cotées en B (fichier Pérouse) B0 (B zéro) ou B Criminel, seront cotées à partir de 2B 10 000 chaque fois qu'elles seront inventoriées.
Autre Instrument de recherche
Niveaux de description inférieurs2
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B0 1 à B0 100 -
B0 101 à B0 200 -
B0 201 à B0 300 sans date Cote : --
Dossier de procédure. BITIEU (LA) ; DESCLEFS ; SEYSSEL (DE). 1559-1792 Cote : B0 201 -
Dossier de procédure. BOURG EN BRESSE ; GAULTIER. -
Dossier de procédure. LYON. -
Dossier de procédure. CHAPPUYS ; YENNE. -
Dossier de procédure. DESCOLONNES ; SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Dossier de procédure. BELMONT ; FRARET. -
Dossier de procédure. BESSONAT ; DAMES (DE). -
Dossier de procédure. AIGUEBELLE ; ROCHETTE. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN D'ARVEY ; TETEREL. -
Dossier de procédure. BRESSE ; MARESCHAL ; RAMBOUZ. -
Dossier de procédure. CLAVEL ; GUILLET DE MONTHOUZ ; SAINT-JEAN DE LA PORTE. -
Dossier de procédure. AIX LES BAINS ; AMBRONAY ; CHAMBERY ; FREARD (DU). -
Dossier de procédure. ARMENGEAT ; BESSON ; CHAMBERY. -
Dossier de procédure. GAY ; GEX. -
Dossier de procédure. AUSSOIS ; COL ; LATHOUD ; VERNEY. -
Dossier de procédure. DURON ; SAINT-PIERRE DE GENEBROZ. -
Dossier de procédure. AIGUEBELLE ; ANDRE ; FLUMET. -
Dossier de procédure. GERBAIX DE SONNAZ (DE) ; HABERE-POCHE. -
Dossier de procédure. BAVOUZ ; BILLIEME ; GENIN. -
Dossier de procédure. MOLLON (DE) ; VILLE. -
Dossier de procédure. CLUSE (LA) ; GABANIOT ; PALLAFREY. -
Dossier de procédure. DUNANT ; MOUTIERS. -
Dossier de procédure. SAINT-CASSIN. -
Dossier de procédure. MARQUET ; SAINT-COLOMBAN DES VILLARDS. -
Dossier de procédure. MILLIET ; RICHIER. -
Dossier de procédure. SERRAVAL (DE) ; TOUR0. -
Dossier de procédure. ANTHONIET ; VILLARS. -
Dossier de procédure. MIRIBEL. -
Dossier de procédure. VILLAREMBERT ; VILLAREMBERT (DE). -
Dossier de procédure. BERTRAND ; SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Suivant
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B0 301 à B0 400 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHASTELAIN ; DESERTS. 1559-1792 Cote : B0 301 -
Dossier de procédure. BOURG EN BRESSE ; COLIN. -
Dossier de procédure. FIARD ; PONT D'AIN. -
Dossier de procédure. AULPS ; BREYSAT. -
Dossier de procédure. ANNECY ; PERRILLIAT. -
Dossier de procédure. OLLARD ; SAINT-PIERRE D'ALBIGNY. -
Dossier de procédure. PERRIER ; RIVET. -
Dossier de procédure. CHALLAND ; MIOLANS. -
Dossier de procédure. BOUSSY ; BRUN. -
Dossier de procédure. NICOD. -
Dossier de procédure. DURET ; MIEUSSY. -
Dossier de procédure. BRESSE ; MERMOZ. -
Dossier de procédure. BEL ; BOURGET DU LAC. 1559-1792 Cote : B0 313 -
Dossier de procédure. CHARPENNE (DE) ; SAINT-PHILIPPE. -
Dossier de procédure. CHAPELLE D'ABONDANCE (LA) ; DAVID. -
Dossier de procédure. REY ; VONNAS. -
Dossier de procédure. ANNECY ; MORELLET. -
Dossier de procédure. PELLICIER ; SAINT-JEAN DE LA PORTE. -
Dossier de procédure. ALBENS ; MACOGNIN ; PALUD. -
Dossier de procédure. BAJA ; BERGERET ; PEROUGES. -
Dossier de procédure. BASSENS ; MAURIN ; SAINT-ALBAN. 1559-1792 Cote : B0 321 -
Dossier de procédure. MAURIER. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GAY ; PAVY (DE) ; RACHIER ; SAINT-JEAN D'ARVEY. -
Dossier de procédure. CHESNEY ; MILLIET ; PELARD ; ROCHE (LA). -
Dossier de procédure. JUJURIEUX ; LACOUZ (DE) ; ORSET ; VAREY. -
Dossier de procédure. BAUGE ; BEL. -
Dossier de procédure. BAVOZ (DE) ; CRASSUS. -
Dossier de procédure. BATHIE D'ALBANAIS (LA). -
Dossier de procédure. DEVILLE ; MOLLARD ; SAINT-ALBAN. -
Dossier de procédure. ANDRERY ; SAMOENS. -
Suivant
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B0 401 à B0 500 sans date Cote : --
Dossier de procédure. LACUAZ (DE) ; VERNAT. -
Dossier de procédure. BALLY ; LOMEL. -
Dossier de procédure. LOUCHET ; MANGET. -
Dossier de procédure. LAMBERT ; MARIN. -
Dossier de procédure. CREST (DU) ; DOMENGET ; LAZARY. -
Dossier de procédure. LESPINE (DE) ; SAGE. -
Dossier de procédure. ALBIER ; DUFRESNE ; PAVY (DE). -
Dossier de procédure. BOUDILLION ; LESPINE (DE). 1559-1792 Cote : B0 408 -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. FRACHEY (DU) ; LARCHER (DE). -
Dossier de procédure. CIZE ; DELACHENAL ; PARIS. -
Dossier de procédure. COSME ; VERNA. -
Dossier de procédure. GRIVET ; LESPINE (DE) ; TURGIS (DE). -
Dossier de procédure. ALBERT. -
Dossier de procédure. COLLAGNY ; MONTJOUX. -
Dossier de procédure. BONNEVAULX (DE) ; GENEVE ; GUIGONAT ; LOUIS. -
Dossier de procédure. BLANCHIN. -
Dossier de procédure. AOSTE ; CLARET ; GALLICE. -
Dossier de procédure. BETEMS ; MICHAUD. -
Dossier de procédure. BURONS (DE) ; CLEMENSIN. -
Dossier de procédure. JACQUEMIN ; SEMILLE. -
Dossier de procédure. DAUGIER ; DUPUIS ; GENEVE. -
Dossier de procédure. ARMENJON ; GUY. -
Dossier de procédure. BOULENS ; REBUT. -
Dossier de procédure. LIONNE ; PILLET. -
Dossier de procédure. BOURGEOIS ; DULAC. -
Dossier de procédure. BEAUQUIS ; GURCEL. -
Dossier de procédure. BERTHET ; BOURGEOIS ; GUY. 1559-1792 Cote : B0 428 -
Dossier de procédure. REGARD (DE) ; RICHARD. -
Dossier de procédure. RAT ; THEVE0. -
Suivant
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B0 501 à B0 600 -
B0 601 à B0 700 -
B0 701 à B0 800 sans date Cote : --
Dossier de procédure. COMBET ; GROS. -
Dossier de procédure. BRUNET ; SYLVOZ. -
Dossier de procédure. COUDURIER ; FALCOZ ; REGARD (DE). 1559-1792 Cote : B0 703 -
Dossier de procédure. MEGOZ ; RAFFIN. -
Dossier de procédure. MERCIER. -
Dossier de procédure. BOUCHET ; JACQUIER ; PORRAZ. -
Dossier de procédure. GIROD ; RICHARD. -
Dossier de procédure. BERTHET ; OLLIER. -
Dossier de procédure. GENOUZ ; PADAY. -
Dossier de procédure. BRUISET ; PUTHOD. -
Dossier de procédure. MARESTE (DE) ; TOULOUD. -
Dossier de procédure. LUQUIN ; MONET. -
Dossier de procédure. BIRON ; BOVAGNET. -
Dossier de procédure. FERNEX ; PERRAVEL. -
Dossier de procédure. CROIX ; PRADEL (DE). -
Dossier de procédure. COUDURIER ; MONACHON. -
Dossier de procédure. ORLIER (D') ; VELLET. -
Dossier de procédure. MILLIET ; ROCHETTE (DE). -
Dossier de procédure. FRESSOT ; RIONDY. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAMBON. -
Dossier de procédure. EXCOFFIER. -
Dossier de procédure. FEICHOZ. -
Dossier de procédure. GIRAUD ; TRIQUET. 1559-1792 Cote : B0 723 -
Dossier de procédure. CHAMOUSSET ; CHATEAUNEUF (DE). -
Dossier de procédure. ROBIN. -
Dossier de procédure. BERLIOZ ; BLAISE ; LAMBERT. -
Dossier de procédure. GENTIL ; MUGNIER ; PERRET. -
Dossier de procédure. FORRAY ; GAYMOZ. -
Dossier de procédure. DEFRESNE ; VERNIQUET. -
Dossier de procédure. BOVET ; CASSET. 1559-1792 Cote : B0 730 -
Suivant
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B0 801 à B0 900 -
B0 901 à B0 1000 -
B0 1001 à B0 1100 sans date Cote : --
Dossier de procédure. MONTGILBERT ; PERRIERE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; THOLLON. -
Dossier de procédure. ARMOY ; DEVILLE. -
Dossier de procédure. CHEVALLIER ; HAUTECOMBE ; MAURIN ; SAINT-PIERRE DE CURTILLE. -
Dossier de procédure. BOJAT ; CHESSENAZ. -
Dossier de procédure. ABONDANCE ; VILLARLURIN. -
Dossier de procédure. BERGER ; GENEVE ; VIRY. 1559-1792 Cote : B0 1007 -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; LEYSSARD. -
Dossier de procédure. AMONDRU ; ANNECY. 1559-1792 Cote : B0 1009 -
Dossier de procédure. GROS ; MONTFALCON (DE) ; SAINT-OFFENGE DESSUS. -
Dossier de procédure. MONTFALCON (DE) ; SAINT-OFFENGE DESSUS. -
Dossier de procédure. GRESY-SUR-ISERE ; POENCET (DE). -
Dossier de procédure. PACCOUZ ; YENNE. -
Dossier de procédure. PILLET ; RAVOIRE (LA). -
Dossier de procédure. CHASTELAIN ; THO0. -
Dossier de procédure. BELLECOMBE EN BAUGES ; MOTTE EN BAUGES (LA) ; RICHARDET. -
Dossier de procédure. ANNECY ; TURREL. -
Dossier de procédure. MALLIET ; SAINT-GEORGES D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. VIMINES ; VULLIERMET. -
Dossier de procédure. ARGENTINE ; BELLOT. -
Dossier de procédure. GENIN ; MONTMELIAN ; RUBOD. 1559-1792 Cote : B0 1021 -
Dossier de procédure. COMPOTE (LA) ; FERROUD. -
Dossier de procédure. CHOISY ; COPPONEX ; MONACHON. -
Dossier de procédure. BALLY ; THO0. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; VIVIAND. -
Dossier de procédure. CHASTELLARD (DU) ; PASQUIER (DU) ; SAINT-PAUL SUR YENNE ; TROUET. -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Dossier de procédure. BELLON ; MANUEL (DE) ; MOUTIERS. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Suivant
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B0 1101 à B0 1200 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAUTEMPS. -
Dossier de procédure. BOUVEYRON ; VIONS. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MONET. -
Dossier de procédure. ANNECY ; BERGER. -
Dossier de procédure. BRUN ; CHAPELLE (LA) ; SAINT-JULIEN EN MAURIENNE. -
Dossier de procédure. ANTONIOZ ; RUMILLY. -
Dossier de procédure. DUNANT ; SAINT-CASSIN. -
Dossier de procédure. COISE ; PERRET. -
Dossier de procédure. DESCOMBES ; LUCINGE (DE) ; PASSY ; RIDDES (DE). 1559-1792 Cote : B0 1109 -
Dossier de procédure. ROFFIER ; TRESSERVE. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. ANNECY ; GAY ; SERRAVAL. -
Dossier de procédure. MERENDET ; SEEZ. 1559-1792 Cote : B0 1113 -
Dossier de procédure. MARESCHAL (DE) ; SALOMON. 1559-1792 Cote : B0 1114 -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GERBAIX DE SONNAZ (DE). -
Dossier de procédure. DESCHAUX ; SAINT-GEORGES D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. ANNECY ; BURNERAT. -
Dossier de procédure. MARIN ; PETOUX. -
Dossier de procédure. ANNECY ; DUBETTEX. 1559-1792 Cote : B0 1119 -
Dossier de procédure. ARCINE (D') ; ROSAY ; SAVIGNY. -
Dossier de procédure. DESMOLLINS ; EVIAN. -
Dossier de procédure. COMPOIS ; FRASSE ; GENEVE ; LULLIN ; MEYNIER ; REVILLIOD. -
Dossier de procédure. HERLIN ; MOUTIERS ; REY. -
Dossier de procédure. DEVILLE ; VULLIET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAMPROND ; LESCHERAINES (DE). 1559-1792 Cote : B0 1125 -
Dossier de procédure. BLAIN ; MOTTE-MONTFORT (LA). -
Dossier de procédure. ANGELLIER ; LOURDENS. -
Dossier de procédure. CHATELAIN ; VELLET. -
Dossier de procédure. BERTHIER. -
Dossier de procédure. CHAMPLONG ; CHAPELLE (LA). -
Suivant
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B0 1201 à B0 1300 sans date Cote : --
Dossier de procédure. AMONDRUZ ; MARTIN. 1559-1792 Cote : B0 1201 -
Dossier de procédure. GAY ; GRUFFAZ. -
Dossier de procédure. ANNECY ; DERONZIER. -
Dossier de procédure. DOMENGET ; GEORGE. 1559-1792 Cote : B0 1204 -
Dossier de procédure. BONNEFOY ; GRANGE. 1559-1792 Cote : B0 1205 -
Dossier de procédure. BOUVIER ; MASSINGY. -
Dossier de procédure. CORCELLE (DE) ; MICHAUD (DE) ; PERARD. -
Dossier de procédure. PERRIER ; PRODHOMME. -
Dossier de procédure. BERNARD ; REYNE. -
Dossier de procédure. DELORD ; GENEVE ; VIGNET. -
Dossier de procédure. DOMENGET. -
Dossier de procédure. VIDAL. -
Dossier de procédure. BESSON ; DREVET. -
Dossier de procédure. COUDREE (DE) ; MATHIEU. -
Dossier de procédure. GUILLIET ; PACCARD. 1559-1792 Cote : B0 1215 -
Dossier de procédure. DUCREST ; ROSEY. -
Dossier de procédure. GUIRON ; PORTAY. -
Dossier de procédure. CERISE (DE) ; MO0 ; PORTIER. -
Dossier de procédure. ARCHANGIER ; DIVONNE. -
Dossier de procédure. CONFLANS ; GAILLARD ; HUGONNIER. -
Dossier de procédure. DRONCHAT ; ROCHE (LA). 1559-1792 Cote : B0 1221 -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHEVRON. 1559-1792 Cote : B0 1222 -
Dossier de procédure. BIGUET ; CLERY. -
Dossier de procédure. GROS ; REY. -
Dossier de procédure. ANNECY LE VIEUX ; CARRAZ ; QUINTAL ; THOMASSET. -
Dossier de procédure. MANTEL ; MARIN ; MERY. -
Dossier de procédure. BAUDREY ; MUFFAT. -
Dossier de procédure. BAY ; CHAMBERY ; VEIGIE (DE). -
Dossier de procédure. FOLLIET ; GEORGES ; REY ; SAINT-JEAN DE LA PORTE. -
Dossier de procédure. BRESSE ; SATHONEY. -
Suivant
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B0 1301 à B0 1400 -
B0 1401 à B0 1500 sans date Cote : --
Précédent
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Dossier de procédure. BONNEVILLE ; DESSAIX. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHIERI ; LOMEL. -
Dossier de procédure. ANNECY ; CLARET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GROSJEAN. -
Dossier de procédure. ARACHE ; DEBLANC. -
Dossier de procédure. GUINAD ; SAINT-JEROME. -
Dossier de procédure. DAVID ; SAINT-PIERRE D'ALBIGNY. -
Dossier de procédure. FILLION. -
Dossier de procédure. BORRELLI ; SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Dossier de procédure. FOUR (DU) ; MALLIET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MICHOTTON ; VIBERT. -
Dossier de procédure. LEJEUNE ; SAMOENS. -
Dossier de procédure. DARVE ; SAINT-ALBAN DES VILLARDS. -
Dossier de procédure. MERY ; REY. -
Dossier de procédure. GERVASON ; SAINT-GEORGES D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. ANNECY ; FONTAINE. -
Dossier de procédure. PICHOUD. -
Dossier de procédure. CAROUGE ; FOER. -
Dossier de procédure. FOURNIER ; MARLIOZ ; MENTHONEX. -
Dossier de procédure. ALBY ; ROUX. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. DEROBERT ; REYDET (DE). -
Dossier de procédure. BESSANS ; DUVERNEY ; FODERE ; PONTAMAFREY. -
Dossier de procédure. MONT SAINT-JEAN (DE) ; PERRIER. -
Dossier de procédure. MOLLIET. -
Dossier de procédure. BOIS (LE) ; MOUTIERS ; VILLIEN. -
Dossier de procédure. ENTREMONT LE VIEUX ; MARCHES ; MARESCHAL. -
Dossier de procédure. AMBRONAY ; MARTIN. -
Dossier de procédure. FILLION ; SALES (DE). -
Dossier de procédure. PLANCHERINE ; VERRENS. -
Suivant
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Précédent
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B0 1501 à B0 1600 -
B0 1601 à B0 1700 -
B0 1701 à B0 1800 sans date Cote : --
Dossier de procédure. SAINT-MARTIN DE BELLEVILLE. -
Dossier de procédure. CHATILLON-EN-FAUCIGNY ; DUMONT. -
Dossier de procédure. SAINTE-MARIE DE CUINES ; TOGNET. -
Dossier de procédure. CHAPERY ; RASSAT ; SAINT-SYLVESTRE. -
Dossier de procédure. HAUTEVILLE ; MALLIET. 1559-1792 Cote : B0 1705 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 14794. sans date Cote : B0 1707Autre Instrument de recherche
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Dossier de procédure. Recoté 2B 14796. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 14785. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 14795. -
Dossier de procédure. ECOLE ; LEPINE. -
Dossier de procédure. CHALLES ; LAMBERT ; MYANS ; SAINT-BALDOPH ; SAINT-JEOIRE PRIEURE. -
Dossier de procédure. AIGUEBELETTE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GALLAY ; GROSJEAN ; PASCAL ; SAINT-FELIX. -
Dossier de procédure. AVRIEU (D') ; CHAMBRE (LA) ; CHAMORAND ; RAPIN ; SAINT-AVRE ; SAINT-MARTIN SUR LA CHAMBRE. -
Dossier de procédure. CHAMOUX ; GLAPIGNY (DE) ; LIVRON (DE). -
Dossier de procédure. ARCHAMP ; MASSON. -
Dossier de procédure. GENEVE. -
Dossier de procédure. GARETTAZ ; SAINT-ALBAN D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. MANIGOD ; ROUGE. -
Dossier de procédure. PERRET ; VERRENS. -
Dossier de procédure. BRIDOIRE (LA) ; GERBELOT. 1559-1792 Cote : B0 1722 -
Dossier de procédure. FILLY ; RIPAILLE ; SACHET ; TENDES (DE) ; THO0. -
Dossier de procédure. CROIBIER ; SAINT-BERON. -
Dossier de procédure. BALLY ; COUZ ; VIMINES. -
Dossier de procédure. CRUSEILLE (DE) ; THUILE (LA). -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. CHATELAIN ; THO0. -
Dossier de procédure. CHAPPAZ ; THORENS. -
Dossier de procédure. CHAMBRE (LA) ; JACQUEMOZ ; SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Suivant
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B0 1801 à B0 1900 sans date Cote : --
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1806 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1812 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1815 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1817 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1821 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Suivant
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B0 1901 à B0 2000 sans date Cote : --
Dossier de procédure. BENE ; SONJEON. -
Dossier de procédure. JACQUEMIN ; PIGNIERE. -
Dossier de procédure. CHAUTAGNE ; HOSTEL (D') ; OSTEL (D'). 1559-1792 Cote : B0 1903 -
Dossier de procédure. DUNANT ; DUNANT PACTHOD ; MORZINE ; SAINT-SIGISMOND. -
Dossier de procédure. CUENDOZ ; GUIGNARDIN ; JOVENCAN. 1559-1792 Cote : B0 1905 -
Dossier de procédure. BAUDY ; FOEX ; MAURIS ; PAUTEX. -
Dossier de procédure. CREUX (DE) ; MARTIN ; VERCELLIN. -
Dossier de procédure. MASSON ; MONTMAYEUR (DE) ; ONCIEU (D') ; PALLUD (LA) ; ROSSET. -
Dossier de procédure. COSTA DE BEAUREGARD ; GUILLERME. 1559-1792 Cote : B0 1909 -
Dossier de procédure. GAVEND (DE) ; GRAFFION ; GROSSET DE FONTANETTE. 1559-1792 Cote : B0 1910 -
Dossier de procédure. AIX LES BAINS ; BLANCHARD ; TREVIGNIN. -
Dossier de procédure. BAUDE ; BRUNET ; PER0. 1559-1792 Cote : B0 1912 -
Dossier de procédure. CHASTENOD ; MERCIER. -
Dossier de procédure. BELLEVAUX EN CHABLAIS ; FAVRAT, BARON DE BELLEVAUX. -
Dossier de procédure. DUPRE ; EMPRIN. -
Dossier de procédure. GRAS ; VECTIER. -
Dossier de procédure. DELPHIN DIT GONARD ; GROS ; JACQUIG0 DIT PEGUZ ; MONTCEL (LE) ; MORENS. 1559-1792 Cote : B0 1917 -
Dossier de procédure. RICHARD ; SADOUX. -
Dossier de procédure. GRUMIER ; RUE (LA) ; VELLIET. -
Dossier de procédure. ARNAUD ; JAN ; ROSSET ; TORNEY. -
Dossier de procédure. MONTENDRY ; PILLET. 1559-1792 Cote : B0 1921 -
Dossier de procédure. JANIN DIT LA FAVERGE ; LUCAS DE GRASSIS. 1559-1792 Cote : B0 1922 -
Dossier de procédure. CORNIER. -
Dossier de procédure. COMBESPINE ; GRIOT ; MIEGE. -
Dossier de procédure. LASSIAZ. -
Dossier de procédure. DALIERE ; DUPLAN ; TETU. 1559-1792 Cote : B0 1926 -
Dossier de procédure. CHEVALLIER ; ROLAND. -
Dossier de procédure. BERTRAND (DE) ; LESTRAZ (DE) ; VIGNY (DE). -
Dossier de procédure. ALLINGES ; FRANC D'ANGLURE ; LOCATEL D'ALLINGES (DE) ; SAINT-PIERRE. -
Dossier de procédure. CLUSES ; FULJOD ; GENEVE ; MIEUSSY ; PLANCHAMP (DE) ; SAUGE. -
Suivant
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B0 2001 à B0 2100 sans date Cote : --
Dossier de procédure. BALLON ; BALLON ; DESCOMBES ; RACINE ; RAMEL ; RENDU. -
Dossier de procédure. BARBERAZ ; BERGIER ; VULLIER. -
Dossier de procédure. CHATEAUFORT ; GROS ; MARESTE ; MOMPITON ; SERRIERES ; VIUZ LA CHIESAZ. -
Dossier de procédure. CHESAL ; PEISEY ; RICHERMOZ. -
Dossier de procédure. FRARET ; ROCHETTE (LA) ; VOUTIER. -
Dossier de procédure. ALLONZIER ; BERTHOD ; COMBAZ ; DUNANT ; GAUTIER ; MESCLARD DE QUINTAL (DE). -
Dossier de procédure. BLANCHET ; CASTAGNERE (DE) ; DOMENGET ; MOINN ; MONTSAPEY. -
Dossier de procédure. BECHET ; FAVRE ; MOYE. -
Dossier de procédure. DUNOYER ; HAUTEVILLE ; LAMBERT (DE). -
Dossier de procédure. BAL ; GACHET ; MACOT. -
Dossier de procédure. GARSON ; NAVES ; PERROD ; VILLIEN-GARSON. -
Dossier de procédure. BAY ; MOTTE SERVOLEX (LA) ; SERVOLEX. -
Dossier de procédure. ALLIOD ; CHAPIT ; FORNIER-CHAPIT ; PALLUD. -
Dossier de procédure. HYBORD ; MUGNIER ; SAINT-MARTIN DE BELLEVILLE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GALLIAND ; JOGUET ; SAPPEY. -
Dossier de procédure. CHIVRY ; CHOUTAGNE ; GAUTIER ; HOSTEL (D'). -
Dossier de procédure. DUFOUR ; RAPHY. -
Dossier de procédure. DAMEYSIN ; PEJOD. -
Dossier de procédure. CLARET ; DOMESSIN ; LANET ; SAINT-ALBAN DE VAUBERRE. -
Dossier de procédure. AYMONIER ; PONCET. -
Dossier de procédure. BUFFET ; OUVRIER BUFFET ; RUETTARD. -
Dossier de procédure. BELFILS ; ROCHETTE DE COHENDIER (DE) ; SCIONZIER. -
Dossier de procédure. BEL ; RICHARD. -
Dossier de procédure. CLAVEL ; NORCIER ; SEYSSEL (DE). -
Dossier de procédure. CUDDET ; MASSONGY ; QUISARD. -
Dossier de procédure. DUPERET ; MEJAT ; SAINT-INNOCENT. -
Dossier de procédure. MILLIOZ (DE) ; MOUXY (DE) ; TREVIGNIN. -
Dossier de procédure. ANNECY ; MISSILIER ; MORAND ; PROBEL. 1559-1792 Cote : B0 2028 -
Dossier de procédure. BELLEGARDE (DE) ; PERRIERE ; SAINT-PIERRE D'ALBIGNY. -
Dossier de procédure. MARLENS ; ROMETTAN ; ROSSET. -
Suivant
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B0 2101 à B0 2200 sans date Cote : --
Dossier de procédure. GRESY-SUR-ISERE ; REYDET ; SILVOZ. -
Dossier de procédure. CROSAZ ; CURTET ; DEMONTAIN ; MOUTIERS ; REYMONDAZ. -
Dossier de procédure. CRANVES ; LIVET (DE) ; MASSON ; VILLE LA GRAND. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CROSAZ ; MACHARD ; MOLLIER ; MONTMELIAN. -
Dossier de procédure. BOZEL ; BRUN ; MOUTIERS. 1559-1792 Cote : B0 2105 -
Dossier de procédure. DUCLOS DE LAMARTINIERE ; PUERARY ; VILLE LA GRAND. -
Dossier de procédure. MOLLARD ; MOREL ; SAINT-BALDOPH. 1559-1792 Cote : B0 2107 -
Dossier de procédure. ROBIN ; VANZY. -
Dossier de procédure. AGUES ; CORDON ; FAY ; SAINT-GENIX. -
Dossier de procédure. MOUTON ; SALLIER ; SIBUET ; TOUR0. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GEORGE. -
Dossier de procédure. EXCOFFIER ; RASSAT ; SAINT-SYLVESTRE ; THOME. -
Dossier de procédure. DEROUSGRIS ; PERRIER ; TANINGE. -
Dossier de procédure. CHAVANOD ; COHENDET ; MACHAMOD ; PESSE-VIALLON. -
Dossier de procédure. DUCLOZ DE LA MARTINIERE ; MASSON ; VILLE LA GRAND. -
Dossier de procédure. GERARD ; REY. -
Dossier de procédure. AMBILLY ; MOREL ; PUERARY. 1559-1792 Cote : B0 2117 -
Dossier de procédure. COLLOMBET ; DALMAZ (DE) ; DOIX ; ROLAND (DE) ; RUMILLY. -
Dossier de procédure. CHAMORAND ; DUFRESNE ; MARTIN ; SAINT-MARTIN SUR LA CHAMBRE. 1559-1792 Cote : B0 2119 -
Dossier de procédure. BARBIER-MOUTON ; CHARPIN-FORESTAZ ; ETABLE ; FORESTAZ. -
Dossier de procédure. GAG0. -
Dossier de procédure. JUSSY ; MACHILLY. -
Dossier de procédure. AIMOZ ; BORGEY ; BOURGEY ; SAINT-ALBAN D'HURTIERES. 1559-1792 Cote : B0 2123 -
Dossier de procédure. BOUTAZ ; CHATILLON ; MIRIEUX. -
Dossier de procédure. GERBAIX DE SONNAZ (DE) ; MUGNIER ; NANT DIT MUGNIER ; SONNAZ. -
Dossier de procédure. BOURGET (LE) ; RICHARD ; SILVESTRE. -
Dossier de procédure. MONTVIGNIER (DE) ; UGINE. -
Dossier de procédure. CHEVALIER ; DOMEN DU SAUGEY ; EVIRES. -
Dossier de procédure. CHARFAZ ; CHARPIN ; PRESLE. -
Dossier de procédure. BRONDEX ; BURNIER ; GOUVILLET ; MILLION. -
Suivant
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B0 2201 à B0 2300 -
B0 2301 à B0 2400 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHAPPUIS ; DUCREST ; DUDAZ ; NAVES. -
Dossier de procédure. FELISAT ; MEGEVETTE ; VILLARD EN FAUCIGNY (LE). -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CLERC ; GAY ; MAREST (DU). -
Dossier de procédure. CHIVILLARD ; FRONTENEX ; LACHENAL ; REY ; THOUEX. -
Dossier de procédure. HOPITAL (L') ; RABOT ; SAINT-JEAN DE LA PORTE. -
Dossier de procédure. BERTET ; MONTMELIAN ; PILLET ; VIALLET. -
Dossier de procédure. BALLY ; DOCHE ; GINET. -
Dossier de procédure. DHUITTON ; TROMBERT. -
Dossier de procédure. CROSET DIT VERNEX ; MENTHON ; MORAND ; VERNEX. -
Dossier de procédure. AMBILLY ; PAYARY. -
Dossier de procédure. BLANC ; NOVAZ (LA) ; PERRAVEX ; ROCHE (LA). -
Dossier de procédure. ANNECY ; CARRET ; MONTPITON (DE). 1559-1792 Cote : B0 2312 -
Dossier de procédure. AIGUEBELLE ; AIGUEBELLE ; GOIRAND ; TROCQUET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CROSAZ (LA) ; FILLIARD. -
Dossier de procédure. BARBENNAZ ; BOUCHET (LE) ; DUSURGET DIT PUTOD ; JANIN DIT MAZARIN ; MAZARIN ; MONTILLIET ; PUTOD ; SAINT-DAMIEN (DE) ; VIRET DIT BARBENNAZ. -
Dossier de procédure. BLANC ; CRUET ; FAVRE ; GENEVOIS DIT MARIAZ ; MARIAZ. -
Dossier de procédure. GOUVILLET ; LYDREL ; MEGEVE ; ORSEL ; ORSET. -
Dossier de procédure. GENEVE. -
Dossier de procédure. BOURG-ST-MAURICE ; GRAND. -
Dossier de procédure. ARNAZ ; CHAPASSON ; VALLAISE (DE). -
Dossier de procédure. AIME ; PERRANDAT. -
Dossier de procédure. AVRESSIEUX ; COMBANEIRON (DE) ; DUFAURE ; MAGNIN. -
Dossier de procédure. BERGUERE ; CHAMBERY ; PEISSARD. -
Dossier de procédure. DROZ. -
Dossier de procédure. FAVRE ; VULLIERMET. -
Dossier de procédure. FAVRE ; PORTAZ. -
Dossier de procédure. MICHAL (DE) ; SAINT-ALBAN (DE). -
Dossier de procédure. PEGAZ ; ROGLIAZ ; VARCIN. 1559-1792 Cote : B0 2328 -
Dossier de procédure. COGNIN ; COGNIN ; LANGLOIS. -
Dossier de procédure. BESSON ; MANDOLLAZ (DE) ; MELAN ; MOUTON ; NACHON. -
Suivant
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B0 2401 à B0 2500 sans date Cote : --
Dossier de procédure. MONTMELIAN ; VICHARD. -
Dossier de procédure. BRIANCON ; FRAISSARD ; SEMILLION ; SIMILLION ; TATOUD. -
Dossier de procédure. BRUGNIER ; FERLEY ; JARSU ; JOLY ; THIAUD. 1559-1792 Cote : B0 2403 -
Dossier de procédure. BABEL ; DORIEUX ; MUTTIN ; VUAGNAT. 1559-1792 Cote : B0 2404 -
Dossier de procédure. BREDANNAZ (DE) ; MICHAUD ; TALLOIRES. -
Dossier de procédure. BERCHET ; CATTEL ; CHAMBERY. -
Dossier de procédure. CONSTANCE. -
Dossier de procédure. ALLINGES ; AMY ; DUBOULOZ. -
Dossier de procédure. MASSON ; VITTOUZ. -
Dossier de procédure. BARTHOLOME DIT BELLON ; BORRELLY. -
Dossier de procédure. CHAPUIS ; CHOISY ; DUPESSAY ; PERNOD ; POLLIEN. -
Dossier de procédure. BERARD ; DESCOSTES ; FOLLIET. -
Dossier de procédure. BOLLIET ; GRANGE (DE) ; TREPIER. -
Dossier de procédure. BERTHET ; BUISSON ; DACQUIN. -
Dossier de procédure. FOURNIER ; SAVEY. -
Dossier de procédure. CROZE ; MEREL-VEROD ; PICHOL. -
Dossier de procédure. CHARRIERE ; CLAVELLET ; ROCHEFORT. 1559-1792 Cote : B0 2417 -
Dossier de procédure. BALMAIN ; CHATELARD ; SIBUE DUCOL. -
Dossier de procédure. HAUTECOMBE ; SAVOIE. -
Dossier de procédure. ARBARESTE ; CHEVALLIER ; DOMENGET ; SUC. -
Dossier de procédure. DONZIER ; LUCINGES (DE) ; MARLIOZ ; THOME. -
Dossier de procédure. AMANCY ; CHATEL-POUSSY ; CONTAMINE ; METRAL. -
Dossier de procédure. GRATTIER ; SAINT-PIERRE D'ENTREMONT ; TARDY. 1559-1792 Cote : B0 2423 -
Dossier de procédure. DUCOGNION ; GRANIER ; PELLOUX ; THO0. -
Dossier de procédure. CHARDON ; MARTIN ; MINORET ; VULLIERMIER. -
Dossier de procédure. BERNARDIERE (LA) ; CHARLES ; DUNANT DE PIERREGROSSE ; FREZIER ; LULLIN. -
Dossier de procédure. GENIN ; GENIN TISSOT. -
Dossier de procédure. BURGAZ ; PONCET. -
Dossier de procédure. FONTAINEVIVE ; MARIGNY ; SAINT-MARCEL. 1559-1792 Cote : B0 2429 -
Dossier de procédure. CALLIOD ; GIROD. -
Suivant
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B0 2501 à B0 2600 sans date Cote : --
Dossier de procédure. DUMAZ ; MATHIEU ; OUVRIER ; SOCQUET. -
Dossier de procédure. BALLON ; DEOIRE ; VUATTOUX. -
Dossier de procédure. BALLY ; BOUVIER-MOULIN ; DELILLIER ; PONCET. -
Dossier de procédure. LAVOY ; MESTRAL ; MOENNOZ. -
Dossier de procédure. DUFRENEY ; LYONNAZ ; VIDONNE DE CUSY (DE). -
Dossier de procédure. BELLEY ; COURTOIS DE QUINSAY (DE) ; ROYBET. -
Dossier de procédure. BAUD ; PETIT DIT LARDERAT. -
Dossier de procédure. HENRY ; VIRY (DE). -
Dossier de procédure. FOURNIER ; MORET ; PANVIN ; REBUT ; THO0. -
Dossier de procédure. GELOT ; TREPIER. -
Dossier de procédure. PLASSEARD ; SERRET. -
Dossier de procédure. BOGET ; CHOULET. 1559-1792 Cote : B0 2512 -
Dossier de procédure. VERNEY. 1559-1792 Cote : B0 2513 -
Dossier de procédure. GAY ; REYNAUD ; SAMOENS ; SOLLIERES. -
Dossier de procédure. BLANC ; BRODAZ-FONTAINES ; CHARLET ; CHARPIN ; GARIN ; HUDRY ; MOUTIERS ; SAGE. -
Dossier de procédure. PETELLAZ ; VINCENT. -
Dossier de procédure. BARTHELEMY ; METRAL. -
Dossier de procédure. OLIVE ; PETIT. -
Dossier de procédure. LOMBARD ; RAT ; VERRENS. -
Dossier de procédure. ALLEE DE SOUGY ; PORTIER DU BELAIR. -
Dossier de procédure. DUPRA ; JANIN. -
Dossier de procédure. AIX LES BAINS ; BOLLIET ; COCHET ; FOREST. -
Dossier de procédure. ARBONNE ; JACASSIOZ ; MAQUETTI. -
Dossier de procédure. DESCOSTES ; GIROLLET. -
Dossier de procédure. BLARD ; VULLIERME. -
Dossier de procédure. DELAMARE ; GIROD ; HUMILLY DE CHEVILLY (D') ; MICHAUD. -
Dossier de procédure. CAUL ; REY. -
Dossier de procédure. BELLON ; BUGNARD ; DUSOUCHEX. -
Dossier de procédure. AITON ; GIROD ; PERRATTON ; SAINT-PIERRE D'ALBIGNY. -
Dossier de procédure. BALLETIER (DE) ; MERY ; MOREL (DE) ; ROISSARD ; SILLAZ (DE). -
Suivant
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B0 2601 à B0 2700 sans date Cote : --
Dossier de procédure. SADOUZ ; TETAZ. -
Dossier de procédure. GALLIARD ; RICHARD ; SAVIGNY. -
Dossier de procédure. BUFFET ; RAVIER. -
Dossier de procédure. BATTALLIARD ; CHAMBERY ; DONET ; LONGE. -
Dossier de procédure. BERGERIES ; BERRY (DE) ; DERIAZ ; EXCOFFIER. -
Dossier de procédure. ALBY ; CONZIE D'ALLEMAGNE (DE) ; MONTAGNY. -
Dossier de procédure. CARTANAS ; RUFFIER. -
Dossier de procédure. BETEMS ; CLUSAZ (LA) ; TALLOIRES. -
Dossier de procédure. BURTIN ; DEGLISE. -
Dossier de procédure. DURANDARD ; VAROT. -
Dossier de procédure. BESSON ; PONCET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GACHET ; HENRY. -
Dossier de procédure. PIGNIER ; VICHARD ; VULLIET. -
Dossier de procédure. DISIMIEU DE SAINT-BERON (DE) ; GUILLIOT ; SAINT-BERON. -
Dossier de procédure. COCHE ; COLLET ; THIBIEROZ. -
Dossier de procédure. BERARD ; GUILLE. -
Dossier de procédure. BOUCHET-HERMITE ; BRIANCON. 1559-1792 Cote : B0 2617 -
Dossier de procédure. DUFRENE ; MILLIAND ; SEMILLE. -
Dossier de procédure. LOGNIER ; MERLOZ. -
Dossier de procédure. BALLY ; DUNANT ; JONZIER. -
Dossier de procédure. BERAUD ; BEROUD ; JOLY ; MOTTE SERVOLEX (LA) ; PECLIER. -
Dossier de procédure. ANNEMASSE ; DUNOYER ; GENEVE ; GENEVE DE BORINGES (DE) ; JOURDHIUL ; SAINT-GENIX. -
Dossier de procédure. BOURGET EN HUILE ; DIMIER. -
Dossier de procédure. BOUVIER ; TESTAZ. -
Dossier de procédure. BERRUE ; COCHET ; MAGNIN ; NEYTON. -
Dossier de procédure. CIERGUES (DE) ; REGNAUD. -
Dossier de procédure. BERNU ; MERMOZ. -
Dossier de procédure. BLANC ; EUSTACHE ; TONNERRE. -
Dossier de procédure. COMBET ; GUINET ; RICHARD. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; PERROTIN. -
Suivant
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B0 2701 à B0 2800 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CORNUT ; JEUNE (LE) ; MUSY ; SAINT-CHRISTOPHE (DE). -
Dossier de procédure. ANGELIN ; ROUSSEAU. -
Dossier de procédure. BALLY ; BRONDEL. -
Dossier de procédure. AIGUEBELLE ; CRUSILLIAT ; GLAPIGNY (DE). -
Dossier de procédure. AGUETTAZ ; CHAMPLAURENT ; GOGUES. -
Dossier de procédure. BIMET ; DUGOY DE NAVETTE ; NEYRET. -
Dossier de procédure. MARTINEL (DE) ; PERRET. -
Dossier de procédure. BAGNERET ; FATIO ; GENEVE. -
Dossier de procédure. BERRU ; GENAUD ; JULLIAND. -
Dossier de procédure. BONNARDEL ; CHARPIN. -
Dossier de procédure. DESCOSTES ; REMOND ; SEIGLE. 1559-1792 Cote : B0 2711 -
Dossier de procédure. DUCREST ; MARTHOD. -
Dossier de procédure. BELLENTRE ; DIDON ; VIONNET. -
Dossier de procédure. BOISSET ; CHAMBERY ; CONSTANCE (DE). -
Dossier de procédure. BAUD ; FETERNE ; MOREL. -
Dossier de procédure. CURIENNE ; GAGNIERE. -
Dossier de procédure. RACHEL ; ROBERT. 1559-1792 Cote : B0 2717 -
Dossier de procédure. DEFFAUG ; DEFFOUG ; GRANGE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; DUNANT ; VIVIAN. -
Dossier de procédure. BRONDEX ; BURNIER ; MILLION. -
Dossier de procédure. BUISSARD ; DAVIEE ; MONTVUAGNARD (DE). 1559-1792 Cote : B0 2721 -
Dossier de procédure. GRILLION ; HERITIER ; PERNOUZ. -
Dossier de procédure. CROZE ; MEREL (DE) ; SIRACIOZ. -
Dossier de procédure. BISET ; CROZE ; DUSERVE ; SALTEUR. 1559-1792 Cote : B0 2724 -
Dossier de procédure. BELLENTRE ; TESTU DUPERIER ; VIEUGE. -
Dossier de procédure. AISERY ; BURNOD ; CHEVALLIER ; DUFOUG ; MURE (LA). -
Dossier de procédure. BESSON DIT MOLLARD ; BONDAZ ; FAVRE ; FAVRE DIT MOLET ; GEVENT ; GRESIN. -
Dossier de procédure. BIOLLEY ; COSTAZ. -
Dossier de procédure. CHARLOD ; PESCHERAND-CHARMET ; UGINE. 1559-1792 Cote : B0 2729 -
Dossier de procédure. ARPIN ; RAVAZ. -
Suivant
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B0 2801 à B0 2900 -
B0 2901 à B0 3000 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHESNEY ; MUDAT. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN D'ARVE ; SAINT-SORLIN D'ARVES. -
Dossier de procédure. CHAPELLE (DE) ; MONTOLIVET (DE). -
Dossier de procédure. DIDIER ; PAVY. -
Dossier de procédure. BRIANCON ; VIALLET. -
Dossier de procédure. DIACONIS ; PERRIER. -
Dossier de procédure. AVIERNOZ ; BENEVIX (DE) ; DEVIEUX ; ROCHE (LA) ; SAUVAGE DE FILLINGUES (DE). -
Dossier de procédure. CALLIER. 1559-1792 Cote : B0 2908 -
Dossier de procédure. BALLY ; BOUCLIER. -
Dossier de procédure. AIGUEBLANCHE ; BAL ; DAMIED ; LAURENT ; PI0. -
Dossier de procédure. DEMOLIS ; FOURNIER. -
Dossier de procédure. AMY ; BRUN ; LOSSIERE ; PRIEUR ; SYLVESTRE. -
Dossier de procédure. MASSON ; TRAXY. -
Dossier de procédure. COMTE ; MASSON. -
Dossier de procédure. NICOLE DE LA PLACE (DE) ; PILLET. -
Dossier de procédure. DALMAZ ; TURBAUD. -
Dossier de procédure. AMANDRY ; SAMOENS ; SAUGEY (DU). -
Dossier de procédure. ANNECY ; DIACONIS ; PERILLIAT. -
Dossier de procédure. BOIX ; RASTEL. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; QUEY DIT BOCHARD. -
Dossier de procédure. GERBAT ; TRIOLLET. 1559-1792 Cote : B0 2921 -
Dossier de procédure. BELLOT ; BERCHOUD ; FORAY ; GINET. -
Dossier de procédure. BALLAZ ; BUCHET. -
Dossier de procédure. FECHOZ-SAVOYEN ; PELLOUX. -
Dossier de procédure. PAILLARDET ; REVET. -
Dossier de procédure. CHAVASSE DIT CAPUCHON ; HUMBERT ; MARION ; PERRIER ; SEVOZ-BUT. -
Dossier de procédure. ARLAUD OU ARLAND ; BRUN. -
Dossier de procédure. SAMOENS ; TURINAZ ; VILLE EN SALLAZ. -
Dossier de procédure. BEAUFORT ; FAVERIN ; JACQUEMOUD ; REY. -
Dossier de procédure. FERROLLIET ; PEYTAVIN ; VALLET. -
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